Accords AF Recherche
Conditions d’utilisation

Un outil pour consulter et comprendre.

Ces conditions décrivent le périmètre d’Accords AF Recherche et les précautions d’utilisation de ses réponses.

Service et éditeur

Accords AF Recherche est proposé par frederic DESCHAMP. Contact : f4des.ai@gmail.com. Le service recherche des passages dans le corpus des accords pilotes AF pour permettre à ChatGPT d’en proposer une synthèse avec les références des fichiers sources.

Gratuité et disponibilité

Le service est gratuit et ne propose ni achats ni paiements. Son utilisation dépend des disponibilités et des limites de ChatGPT et des services techniques. Sa publication au catalogue public est en préparation ; aucun accès depuis un compte ChatGPT Free externe n’a encore été confirmé pour ce projet.

Portée des réponses

Les réponses reposent sur les passages sélectionnés, pas sur une lecture intégrale du corpus à chaque demande. Elles peuvent comporter des erreurs, omettre une condition ou ne pas permettre de déterminer la version applicable. Vérifiez les textes sources et leur applicabilité avant de prendre une décision.

Le service ne propose pas de catalogue exhaustif, de lecture intégrale arbitraire par document, ni de sélection automatique entre les variantes de texte désactivées. Aucun outil ne modifie ni ne supprime les documents.

Documents sources

L’accès au service n’accorde aucun droit supplémentaire de reproduction ou de redistribution sur les documents sources. Les droits et conditions propres à ces documents restent applicables. Les noms des fichiers cités servent à identifier les sources utilisées.

Utilisation du service

Posez des questions en lien avec les accords du corpus. N’envoyez pas de données personnelles ou sensibles inutiles. Ne tentez pas de perturber le service ou de contourner ses limites techniques.

Données personnelles et assistance

Les traitements sont présentés dans la page de confidentialité. Pour une difficulté, une erreur ou une question : consultez la page d’assistance.